Terrier des seigneuries de Belfort et du Rosemont, appartenant à Catherine de Bourgogne, duchesse d’Autriche (1)

chartes des comtes de Montbéliard (1)

Audiences de justice (12)
Témoignages et enquêtes (32)
État des bourgeois et hommes d'armes (1)

Procédures criminelles (3)

Registre des témoignages (1)

Actes, minutes, protocoles (43)
Cm, testaments, donations, amodiations et conductions (9)
Ventes (5)
Répertoires (3)

Inventaires après décès (seigneuries de Roppe-Reinach dans le Rosemont) (1)

Franchises (5)
Serments de la ville (3)
Engagement de seigneuries (2)

Registres du Conseil des bourgeois (magistrat) de la ville de Belfort 1435-1792 (4)
Journal des délibérations des magistrats, 1655-1790 (4)
Journal de l'hôtel de ville, 1681-1790 (7)

Comptes de la ville (33)
Redevances, états de redevables (5)

Fief (2)
Franchises (1)
Serments de la ville (1)
Propriétés dans la ville (1)
Pièces concernant le Salbert (1)
Manuscrits (6)

Procès intentés à la ville (1)
Pièces de chancellerie (1)
Conflits avec les seigneurs engagistes (1)
Procès contre des dignitaires (1)
Litiges avec les communautés voisines (2)

Bourgeoisies (1)
Montre d’armes (2)

Partage des fiefs de Jeanne de Montbéliard (1)
Franchises (1)
Titres généraux (1)
Urbaire de la seigneurie de Belfort (1)
Archives concernant la seigneurie du Rosemont (19)
Archives concernant la mairie de Châtenois (1)
Archives concernant Danjoutin (1)
Archives concernant Dorans (1)
Relations avec l’église et les officialités (1)
Expéditions d’actes notariés (3)
Dossiers d’affaires (1)
Droits divers (1)
Pièces de comptes (1)

Biens du chapitre de Belfort (8)

dénombrement par villages (1)

affaires féodales (1)
rapports avec la principauté de Montbéliard (31)
contributions dues par le chapitre de Belfort (5)
passages de troupes (3)
suite du passage des troupes palatines (6)
suite du passage des troupes palatines dans le Rosemont (0)
recouvrement des contributions (6)
recouvrement des contributions dans le Rosemont (2)
correspondance (2)
guerre de Trente Ans (17)
guerre de Trente Ans dans le Rosemont (7)

Actes passés par Mansuit et François Mangenot, notaires royaux basés à Belfort puis Colmar (30)

Contrats de mariages (1)

abbaye de Murbach (1)

Comptes de justice (1)
Audiences de justice (84)
Audiences extraordinaires (1)
Enquêtes (2)
Procédures criminelles (2)
Procès verbaux divers, par communautés (2)
Pièces de procédures (1)
Impositions comptes communautés (1)
Registres censiers (2)
Sentences d’ordres des créanciers (1)

Audiences de justice (3)

Actes, minutes, protocoles (107)
Actes à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (15)
Actes en la mairie de Saint-Dizier (5)
Ventes et échanges (4)
Obligations (12)
Ventes à Delle (2)
Inventaires et partages (1)
Testaments (1)
Contrats de mariages à Delle (1)
Testaments à Faverois (1)
Créances de l’hôpital de Delle (1)
Épaves (1)
Répertoires (1)

Obligations (1)

Charte de franchise (3)

Délibérations et ordonnances du Magistrat (1)

Contributions (1)

Tutelles (1)

Pauvres et mendiants (1)

Tabellionné (1)

seigneurie Brinighoffen de Bourogne (1)

Droits seigneuriaux (1)
Terriers (1)

Affaires concernant les ducs d'Autriche (1)
Contributions (2)
Guerre de Trente Ans (11)
Passages de troupes (2)
Rapports avec la principauté de Montbéliard (12)
Recouvrement des contributions (2)
Suite du passage des troupes palatines (3)

Audiences (2)

Actes, minutes, protocoles (1)
Ventes (2)

Bavilliers (1)

Audiences de justice (41)
Enquêtes (3)
Informations et interrogatoires (1)
Pièces de procédures (3)
Partages (1)
Élections de tuteurs (1)
Varia (1)

Actes, minutes, protocoles (7)
Actes, minutes, protocoles (Un grand nombre des documents de cette collection présentent un défaut important : il s’agit de liasses, initialement indépendantes, mais qui ont été anciennement reliées de manière désordonnée.) (15)
Ventes (Liasses désordonnées) (3)
Obligations (Liasses désordonnées) (4)
Contrats (2)
Contrats de mariages (Liasses désordonnées) (2)
Donations, traités de mariage, testaments (5)
Inventaires après décès (1)
Inventaires et partages (1)
Inventaires et partages (Liasses désordonnées) (10)
Inventaires, comptes de tutelles (1)
Testaments et inventaires par villages (Liasses désordonnées) (1)
Comptes de tutelles, conventions, amodiations (Liasses désordonnées) (1)
Répertoires (1)

Titres par communautés (fonds Mazarin) (1)
Comptes communaux (1)
Divers (1)

Procédures criminelles (1)

Varia (1)

Suite du passage des troupes palatines (2)

Audiences de justice (série complète) (4)

Actes, minutes, protocoles (série complète) (5)

Titres par communautés (fonds Mazarin) (1)
Varia (1)

Passages de troupes (1)

Appointements (1)
Assignations (1)
Audiences de justice (111)
Audiences extraordinaires (2)
Audiences particulières (2)
Causes fiscales (18)
Procédures (1)
Enquêtes (2)
Interrogatoires (1)
Informations (1)
Conclusions (1)
Expertises (1)
Insinuations (1)
Oppositions (2)
Requêtes (1)
Comptes de la justice (1)
Extraits de jugements (1)
Comptes (1)
États de sommes dues (1)
Licitations judiciaires (1)
Rapport des gardes (1)
Inventaires, partages, ventes (1)
Tutelles et curatelles (1)
Réceptions de maîtres bourgeois (1)
Comptes de communautés (1)
Comptes de la seigneurie (1)
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements (1)
Meix de divers bourgeois et particuliers (1)
Forges de Grandvillars (1)
Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric, prince de Montbéliard et des édits de son fils Louis (1)
Publication à Grandvillars par le bailli de Froidefontaine (réclamations aux propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars) (1)