L'inventaire des Archives Nationales indique :
"Les archives de l'ancienne principauté, conservées au château de Montbéliard jusqu'en 1839, furent alors partagées entre les Archives générales du royaume et les archives des départements sur lesquels s'étendait la principauté.
La répartition fut opérée suivant des conceptions périmées : Paris reçut en principe les dossiers concernant la famille des princes et l'administration générale ou contenant des documents considérés comme ayant un intérêt historique général ; la partie des archives jugée d'intérêt purement local échut aux départements du Doubs, de la Haute-Saône et du Haut-Rhin.
Ce fut en réalité un démembrement déplorable à tous égards.
Aux Archives nationales mêmes, les documents judiciaires furent séparés du lot et sont maintenant cotés Z2 1374 à 2378. En outre, deux registres portent les cotes KK 1422B et 1422C."
Ont été numérisées les cotes :
K 1981 : Montres d'armes, 1500-1605. Compagnies de l'arquebuse, 1569-1737. Ban et arrière-ban de Franche-Comté, 1536-1676. Ce fonds contient également des pièces concernant des questions militaires relatives aux terres possédées par le duc de Würtemberg-Montbéliard dans les provinces de Franche-Comté et Alsace (seigneurie de Riquewihr).
K 2210 : Statistiques et affaires des communautés dans les seigneuries de Blamont et Clémont, 1512-1790.
K 2215 : Montres et revues d'armes, instructions aux capitaines. 1440-1673.
K 2362 : Affranchissements dans les communautés du Haut-Rhin ancien, juifs de Horbourg et Riquewihr, magistrat de Riquewihr, 1322-1789.

Dépouillement :
Une grande partie de ces sources concernent les départements du Doubs, du Haut-Rhin ou de la Haute-Saône. Nous n'avons dépouillé que les liasses concernant les communautés du Territoire-de-Belfort ; il s'agit essentiellement de Beaucourt, Montbouton, Châtenois et, minoritairement, Dorans.
La majorité des "sujets" de Beaucourt relevaient de la seigneurie de Blamont, qui appartenait au comte de Montbéliard, ainsi que quelques familles de Montbouton.
De même, quelques familles de Châtenois dépendaient du comté de Montbéliard (sur la carte, le village y est généreusement inclus) ; quelques individus à Dorans ont également relevé du comté, sans doute à cause de l'abbaye de Belchamp (actuellement sur la commune de Voujeaucourt).
On trouve aussi, pour une raison inconnue, une copie de l'acte d'affranchissement de la communauté de Grandvillars.

À noter que la cote K 1981 a été entièrement indexée par nos soins sur Généanet (hormis les pièces en allemand, concernant la seigneurie de Riquewihr).