Notariat ancien et tabellionés : seigneurie de Rougegoutte, petites seigneuries du Rosemont (AD90) 2E 02 / 47-90
Années : 1667-1792
Description :
Tabellioné pour MM. de Roppe et de Reinach, seigneurs en partie du Rosemont.

Ces cotes regroupent la majeure partie des dossiers relevant de ces juridictions. Voir aussi
Rougemont (petites seigneuries) 2E 1
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est partiellement dépouillée
individus ont été relevés dans actes.
Ce dépouillement est en ligne sous le titre "sgn. Rougegoutte, ptes sgn. Rosemont".