Seigneurie de Fontaine
Entités relevant du territoire de cette juridiction :
- Fontaine (commune)
Présentation
Fief qui dépendait du comté de Ferrette, et lié aux seigneuries de Montreux et Foussemagne.Archives relevant de cette juridiction :
- Notariat ancien et tabellionés : Fontaine (seigneurie) (AD90) 2 E 05 / 001-012 : 1714-1793
- Justices anciennes : id. (AD90) 13 B : 1683-1790 Dépouillements réalisés : procédures criminelles 1741-1773
- Autres archives anciennes : Fonds Mazarin, autres seigneuries (AD90) 3 E 1005-1012 : 1518-1787 Dépouillements réalisés : 3E 1011 rôle d'imposition Rougemont 1571Fonds Friez : Fontaine (seigneurie) (AD68) 8 J 8 : 1695-1793