Seigneurie de Sevenans
Entités relevant du territoire de cette juridiction :
Présentation
La seigneurie est constituée après 1768, suite à un échange entre la duchesse de Mazarin et François Bernardin Noblat. Celui-ci échange des droits dans la paroisse de Phaffans, contre la haute, moyenne et basse justice sur les trois hameaux de Sevenans, Moval et Leuppe.Archives relevant de cette juridiction :
- Notariat et tabellionés A. R. : Sévenans (seigneurie) (AD90) 2 E 01 / 335 : 1772-1790
- Justices A. R. : id. (AD90) 26 B : 1768-1770