Entités par catégories
Seigneurie de Suarce
Entités relevant du territoire de cette juridiction :
Présentation
La seigneurie relève du bailliage de Delle.
Cette seigneurie est constituée des quelques droits conservés par l'héritière de la seigneurie de Florimont lors de la vente de celle-ci en 1787.
Archives relevant de cette juridiction :
  • Notariat et tabellionés A. R. :
    Suarce (seigneurie) (AD90) 2 E 04 / 539-540 : 1787-1790
  • Justices A. R. :
    id. (AD90) 27 B : 1655-1790