Archives ecclésiastiques : Chapitre collegial de Belfort (AD90) 1 G

Années : 1342-1792
Détails :
01 - 07 Inventaire ancien, titres de fondations, privilèges, archives du Chapitre, statuts
1342 - XVIIIème s.

1463 : Lettre par laquelle l'archiduc Albert veut et ordonne que nostre Eglise et chapitre ne puisse être contraints à la solution des cens, dettes, fors que par droit ecclésiastique (très mauvais état)
08 Recueils des actes capitulaires
1612 - 1752
09 - 17 Personnel capitulaire
1487 - 1787
18 - 20 Spiritualité, enseignement
1560 - 1673
21 - 25 Relations du chapitre avec les pouvoirs temporels et ecclésiastiques
1422 - 1681

1422 : Sentence de l'officialité de Besançon dans un différend entre le chapitre et les bourgeois de Belfort au sujet des dons et offrandes aux églises de Belfort et Brasse.
26 - 32 Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies, confréries
XVe siècle-1788

26 : obituaires XVe-XVIIe s.
Ces actes ne fournissent presque jamais la date du décès. Au mieux, il est mentionné la date de fondation de la ou des messes anniversaires ; c'est la date qui est alors relevée pour l'acte. Parfois, seul le jour de l'anniversaire annuel est mentionné. L'acte est alors s. d. (sans date).

27 : fondations de messes 1457-XVIIe s.

28 : fondations particulières 1592-1737

29 : chapellenies : église de Brasse 1453-1628

30 : chapelle Picabo ou Saint-Sébastien 1438-1672 ; en ligne et indexé. Article de présentation de cette archive

31 : chapellenies diverses 1686-1788

32 : confréries diveses
33 - 72 administration des biens du Chapitre
1345-1790
50 (images en ligne)
— 1. Liste des droits et redevances seigneuriaux de Richefontaine, village disparu, au profit de Jean Macabrey de Tavannes puis de ses héritiers parmi lesquels Jean Henri de Reinach, traduction française du XVIII s.
— 2. Engagement par Alix veuve de Jacques Percevalt, bourgeois de Belfort à Perrin dit Benoicte du Chestel et Ammoigeat sa femme, bourgeois de Belfort, de 12 journaux de terres au lieu-dit Réthenans (1388).
— 3. Décompte entre le chapitre et les héritiers du prévôt Jean Clerc (1607).
— 4-8. Instruction pour Jean Boucca, administrateur des biens du chapitre à Cernay. Différend au sujet des dîmes de Cernay et Steinbach (1607-1613, 1777).
— 9-10. Emprunt du chapitre à J. Germain Bajol de Porrentruy (1620).
— 11-14. Renouvellement des cens à Petit-Croix (1613, 1685, 1759).
— 15. Cession et échange de terrains entre le chapitre et Jean Collin d'Argiésans (copie) (1643).
— 16. Succession de Nicolas Lareuche, docteur en droit, avocat à la régence d'Ensisheim, fils de Petreman Lareuche, châtelain de Roppe (1648).
— 17. Affermage d'un jardin appartenant à la chapellenie de Saint-André (1664).
— 18. Echange entre le chapitre et le baron de Reinach d'une rente à Foussemagne contre une autre à Bessoncourt (1682).
— 19. Vente pour le chapitre d'un pré à cause des fortifications de la ville (1699).
— 20. Incorporation à la mense du chapitre du pré de Deffriche {1510)
— 21-22. Deux plans de terrain (manquent).
— 23. Requête d'Hélène Girol, femme de J. Pierre Burceré d'Argiésans au bailli du Rosemont au sujet de ses affaires de famille (1748).
— 24-27. Location de biens du chapitre à Argiésans (1766).
— 28. Etat des biens nationaux ci-devant du chapitre à Argiésans (1790).
— 29-33. Coupes du bois d'Oye : bons au porteur et quittances (1771-1772).
— 34. Partage des jardins du chapitre à Belfort entre les chanoines (1788).
— 35-36. Bail d'un étang à Sermamagny et d'une maison dépendants de la chapelle du Saint-Sacrement à la collégiale (1787-1789).
— 37. Minute d'une lettre adressée à la sœur du prévôt du chapitre défunt, laquelle a joui de l'usufruit de la maison prévôtale pendant 18 mois (XVIIT s.).
— 38. Requête d'Antoine Ignace L. Gallet, ci-devant prévôt du chapitre au sujet d'une maison vendue comme bien national (1792).
— 39-40. Désignation des biens du chapitre sur le ban d'Urcerey (1700).

66/1 : moulin de Danjoutin (plainte du chapitre contre la communauté de Danjoutin ; reconstruction du moulin ; contrats avec les ouvriers), 1769-1779.
73 - 75 justice
1580 - 1737
76 - 77 relations avec l'hôpital de Belfort
1340 - 1782