Seigneurie de Courcelles

Relève du bailliage de Delle
Depuis le début du XVIème siècle, les chevaliers de Ferrette possèdent des biens dans plusieurs villages de ce bailliage. À Courcelles, ils tiennent un tabellionné indépendant.
Communes relevant du territoire de cette juridiction :

Archives relevant de cette juridiction:

  • Notariat et tabellionés A. R. :
    Courcelles (seigneurie) (AD90) 2 E 04 / 001-006 : 1740-1792
    Dépouillements réalisés : CM 1769-1785
  • Justices d'A. R. :
    id. (AD90) 32 B : 1738-1790
  • Notariat moderne :
    Étude de Grandvillars (AD90) 2 E 4 / 569-573 : 1791 - 1797