Les timbres des registres notariaux 2e4 569-573
Par LISA
Archive : 2e4 569-573

En début de période, le timbre apposé figure toujours la fleur de lys. La seule évolution est l'ajout d'un ruban désignant le département (D. DU HAUT RHIN)

(juin 1791 - 2e4 569)
Ce timbre cohabite avec un autre, figurant la justice. Sur les deux, on trouve la devise de la monarchie constitutionnelle "LE LOI, LE ROI".

(id. - 2e4 573)

Après la mort du roi, une circulaire (février 1793) impose la suppression des mentions et symboles royaux sur les timbres.
Dans un premier temps, ils sont simplement rayés à la main

(octobre 1793 - 2e4 572)

Puis, les symboles proscrits seront éliminés des tampons
(sept. 1795 - 2e4 572)(février 1796 - 2e4 573)(août 1796 - 2e4 572)

Les formes purement républicaines, ultérieures, n'apparaissent pas dans ces registres, clos en février 1797.

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