Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)


Type : arrêté.
Date : année inconnue (entre 1611 et 1615)
Cote : BB 1
Il est instauré 6 hommes (dont 3 du conseil) pour "le tout" visiter ; après chaque visite, un repas leur sera servi. Idem lors de "la distribution et pourjest" des Landkostes, et, à chaque fois qu'il "sera fait marché de quelque bâtiment pour la ville", en l'honneur des assistants audits marchés (mais seulement pour 4 chanes de vin).
Par contre, sont abolis les banquets qui étaient organisés à l'arrivée de "quelque commissaire d'Anguesey ou d'ailleurs, à cause des excès qu'on y souloit commettre".
Aucun individu relevé.
Index saisis : "arrêtés, proclamations" ; "repas de travail et festifs"
Cet enregistrement a été modifié le 30/03/23.
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