Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)
Type : enquête.
Date : décembre 1633
Cote : II 3/4
Enquête initiée par la régence d'Ensisheim après la reprise en janvier 1633 de la place de Belfort aux suédois.
Du 24 au 31 décembre, 29 hommes sont interrogés sur 15 points, portant sur les revenus de la ville, le montant restant à recouvrer, les impôts prélevés par les suédois, les responsabilité dans la reddition à l'ennemi (questions 8, 9, 10), la collaboration avec l'ennemi (question 12, 14, 15), les magistrats désignés par les suédois (question 13)
Du 24 au 31 décembre, 29 hommes sont interrogés sur 15 points, portant sur les revenus de la ville, le montant restant à recouvrer, les impôts prélevés par les suédois, les responsabilité dans la reddition à l'ennemi (questions 8, 9, 10), la collaboration avec l'ennemi (question 12, 14, 15), les magistrats désignés par les suédois (question 13)
Individus relevés :
| Martin SINÉ maître bourgeois (page 1 des dépositions) |
| Jacques CHASSIGNET clerc de la ville ? (page 5 des dépositions) |
| Pierre THENET prévôt (page 7 des dépositions) |
| Melchior BOURQUENOT bourgeois (page 11 des dépositions) |
| Adam HEITZMAN bourgeois (page 14 des dépositions) |
| Christophe BOURQUENOT maître bourgeois pendant l'occupation suédoise -1632- (page 15 des dépositions) |
| Pierre CHARDOUILLET bourgeois (page 19 des dépositions) |
| David ROUHIER membre du conseil (page 20 des dépositions) |
| Georges / Jerg HEITZMAN (page 23 des dépositions) |
| Guillaume FRERIAT membre du conseil (page 25 des dépositions) |
| Jean HEITZMAN le vieux membre du conseil au moment de l'incursion suédoise (page 26 des dépositions) |
| Bourquard KURTZ / COURTAT bourgeois, clerc de la ville au temps de l'incursion suédoise (page 28 des dépositions) |
| Nicolas LA MERE bourgeois (page 30 des dépositions) |
| Jean KELLER (page 32 des dépositions - non numérisée -) |
| Claude CHARDOUILLET (page 34 des dépositions) |
| Pierre RACINE membre du conseil au temps de l'incursion suédoise (page 37 des dépositions) |
| Barthomé NOBLAT membre adjoint du conseil au temps de l'incursion suédoise (page 40 des dépositions) |
| Hanß Heinrich / Jean Henry MEISTER ? (page 41 des dépositions) |
| Stephan GROSIEAN bourgeois (page 43 des dépositions) |
| Pierre CLAVEY bourgeois (page 43 des dépositions) |
| Jacques KURTZ / COURTAT bourgeois (page 44 des dépositions) |
| Jean MONNIER clerc de justice (page 45 des dépositions) |
| Jean MARICHAL bourgeois (page 46 des dépositions) |
| Herman / Germain RAPPIER bourgeois (page 46 des dépositions) |
| Nicolas LOIGERAT bourgeois (page 47 des dépositions) |
| Georges MARTELOT bourgeois (page 47 des dépositions) |
| François GERG / GEORGE (page 48 des dépositions) |
| Pierre KÖNIG / ROY portier du château (page 48 des dépositions) |
| Balthasar THOURNIER déposition non conservée |
Cet enregistrement a été modifié le 24/03/24.
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