Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)
Type : dépenses.
Date : 16 février 1539
Cote : CC4 12
Dépenses à souper de Monsieur, Madame, demoiselles, messieurs les châtelains, prévôt, tabellions, officiers et autres de la commune, semondés par messieurs
Aucun individu relevé.
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