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Type : ordonnance.
Date : 12 juillet 1471
Cote : BB1
Le vendredi avant la fête de division des apôtres (15 juillet)
Ordonnances portant sur les feux, les fontaines et les fumiers.
Transcription :
A resgard du feux, que tous ceulx que ne guerderont le feux
en la forme qui ce doit guerder et les commis se après nommés
en trovent faulte, celui ou elle qui seront à faulte seront pour
cinq sols d'emende, c'est assavoir 12 deniers pour les commis et 8 sols à proffit de
la ville.

Item que celui ou celle où le feux prandrat dedans la
mason, celui ou celle qui demorat en ladite mason serat
pugnie et corvigé, à l'ordonnance desdits 9 bourgeois.

Item est que tous ceulx ou celles que feront ordure ou chous..
deshonneste ès fontainnes, soit de laver cho... drappelz les
piez ou aultres chous... deshonneste, celuy ou celle que le feront
seront pour 5 sols, 12 deniers pour les commis et 4 sols à proffit de la ville,
et ce y le ait anffans qui faice point de chous... deshonneste
et les peres ou les meres, ou ceulx quil aront le regne de
eulx ne les pugnissent et chastient en la forme et menniere qu'il
ce doit faire, y pouront l'emmende telle qu'elle est si dessus descleré,
et pour tout chascun le deffande à ses anffans qu'il n'y faicient
point d'ordure.

Item est faicte ordonnance par les dessusdicts que l'on ne doit tenir
fumier deans la ville de Belfort, soit que ung moix, et
incontinant que deans le moix soit trois ou quatre jour
devant la fin dudict moix. Signifieront à ceulx qui aront les
fumier qu'il les megnient hors de la ville, ou aultrement y seront
pour 5 sols, 12 deniers pour les commis et 4 sols à proffit de la ville,
et seront crehez lesdicts commis par le serement qu'il ont fait de ceulx
qui troveront faisant faulte ès articles dessusdicts, lesquelx
commis seront chascungs moix ung du conseil et Jehan Rolin.

Ces presentes vaillables et durables sans coromption (?) jusque à tant
de la sainct Jehan prochain venant, que serait en l'an mil 4c 72,
lesquelles sont passées par devant le conseil et par devant Jehannes
le prevost, pour et en nom de monseigneur.
Individus relevés :
Jean ROLIN
Johannes [COLIN]
le prévôt
Cet enregistrement a été modifié le 22/08/20.
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