Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)


Type : amendes rapportées par les banvards.
Date : 14 juin 1549
Cote : CC5/2
Gagés dessous la Muette (7 articles)
Individus relevés :
(le serviteur de) Antoine NOBLAT (contrevenant)
escoffier
(le serviteur de) Jean Guillaume FRERIOT (contrevenant)
les p... de Deile DESCHAMPS (contrevenant)
(le serviteur de) Adam BAGUESSON (contrevenant)
Pierre LA MÈRE (contrevenant)
(le serviteur de) Jean GUILLAMEY (contrevenant)
Thiébaud ROUFFACH (contrevenant)
Cet enregistrement a été modifié le 09/02/21.
© Lisa90 2001-2024
est référencé dans