Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)
Type : recette.
Date : 29 octobre 1553
Cote : CC5/3
Des amendes des banvards
Amende suivie d'une amende à #3, pour la même raison
Amende suivie d'une amende à #3, pour la même raison
Individus relevés :
| #1 : Jean NOBLOT (contrevenant) fils de #2, pour avoir tiré son épée nuitamment à l'encontre de #3 |
| #2 : Antoine NOBLOT escoffier |
| #3 : Jacques THEUNET (contrevenant) |
Cet enregistrement a été modifié le 09/08/20.
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