Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)
Date : 1598
Cote : CC6
Mission
Individus relevés :
| Jean MOINNE résidence : Sévenans pour avoir ouvré à pater des carons pour du ciment |
Cet enregistrement a été modifié le 02/12/20.
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