Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)
Type : consultation.
Date : 22 juin 1623
Cote : BB2
Une partie de la commune est rassemblée ; on lui fait connaître que
(...) depuis trois ou quatre ans encea durant les guerres, tant pour contributions et rainsons accordez à son Altesse Serenissime notre Souverain Prince, que le contingent et portion de la ville des charriots et chevaulx envoyez en ses armez par les villes et seigneuries dudit Belfort, item pour foings pailles et charrois tant de graines et farine à Enguessey et Breisach, encore pour graines concedez par la ville à sadite Altesse, il auroit faillu avoir grand somme d'argent, si bien que si on n'eust voullu imposer grandz jects et impostz et voire casi insupportable pour la puspart, attendu la ville estoit desfournie d'argent tant pour les censes des applaigeries de noz souverains princes, et il auroit faillu non seulement emprunter argent pour y satisfaire, mais encore preveoir de faire quelque proffit pour la ville en consideration que par ceste grande cherté les redebvances de la ville s'amontoient à bien peu.
Si bien que Messieurs auroient avisez de redresser la cave de la ville (...)
La suite n'est pas claire : on demande son avis à la population rassemblée, qui ont appreuvé ledit prest faict par Messieurs, et treuvé bon que la cave de ladite ville soit continuée, toutefois à consideration qu'on mectre ordre qu'on aye de bon vin.
(...) depuis trois ou quatre ans encea durant les guerres, tant pour contributions et rainsons accordez à son Altesse Serenissime notre Souverain Prince, que le contingent et portion de la ville des charriots et chevaulx envoyez en ses armez par les villes et seigneuries dudit Belfort, item pour foings pailles et charrois tant de graines et farine à Enguessey et Breisach, encore pour graines concedez par la ville à sadite Altesse, il auroit faillu avoir grand somme d'argent, si bien que si on n'eust voullu imposer grandz jects et impostz et voire casi insupportable pour la puspart, attendu la ville estoit desfournie d'argent tant pour les censes des applaigeries de noz souverains princes, et il auroit faillu non seulement emprunter argent pour y satisfaire, mais encore preveoir de faire quelque proffit pour la ville en consideration que par ceste grande cherté les redebvances de la ville s'amontoient à bien peu.
Si bien que Messieurs auroient avisez de redresser la cave de la ville (...)
La suite n'est pas claire : on demande son avis à la population rassemblée, qui ont appreuvé ledit prest faict par Messieurs, et treuvé bon que la cave de ladite ville soit continuée, toutefois à consideration qu'on mectre ordre qu'on aye de bon vin.
Aucun individu relevé.
Index saisis : "arrêtés, proclamations" ; "redevances, fiscalité" ; "comptes rendus"
Cet enregistrement a été modifié le 09/10/22.
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