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Les timbres des registres notariaux 2e4 569-573 : 2e4 569-573

par LISA


En début de période, le timbre apposé figure toujours la fleur de lys. La seule évolution est l'ajout d'un ruban désignant le département (D. DU HAUT RHIN)

(juin 1791 - 2e4 569)
Ce timbre cohabite avec un autre, figurant la justice. Sur les deux, on trouve la devise de la monarchie constitutionnelle "LE LOI, LE ROI".

(id. - 2e4 573)

Après la mort du roi, une circulaire (février 1793) impose la suppression des mentions et symboles royaux sur les timbres.
Dans un premier temps, ils sont simplement rayés à la main

(octobre 1793 - 2e4 572)

Puis, les symboles proscrits seront éliminés des tampons
(sept. 1795 - 2e4 572)(février 1796 - 2e4 573)(août 1796 - 2e4 572)

Les formes purement républicaines, ultérieures, n'apparaissent pas dans ces registres, clos en février 1797.
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