Le « Registrum Urbis Belfortis » est un document très
ancien et important pour l’étude de la société belfortaine de la fin du Moyen-Âge (AMB BB1).
Les enregistrements qu’il contient couvrent la période 1437 - 1565. Tous les actes et individus relevés dans ce registre sont enregistrés
dans la base de donnée LISA.
1. CONTENU DU REGISTRE
2. EXEMPLES DE RÉCEPTIONS DE BOURGEOIS
3. ÉLÉMENTS SUR LES DEVOIRS DES (NOUVEAUX) BOURGEOIS
4. LISTES POSTÉRIEURES
5. DIFFICULTÉS DE L’INDEXATION PATRONYMIQUE
6. BIBLIOGRAPHIE
Autre article : liste des bourgeois de Belfort aux XVème et XVIème siècles.
1. CONTENU DU REGISTRE
Ce registre est constitué :
d'une liste des bourgeois résidents (100 individus) et d'une liste des bourgeois forains (33 individus) en 1442,
des compositions du conseil des neuf bourgeois élus, de 1454 à 1464,
de réceptions de nouveaux bourgeois de 1450 à 1565 (374 actes, concernant 383 individus) et de créances de droits de bourgeoisie,
de diverses ordonnances et contrats impliquant la ville.
La composition de ce registre est toutefois assez déroutante. Les écritures ne respectent ni ordre chronologique, ni ordre thématique global. Pour en juger, voici sa structure détaillée :
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pagination (bas de page) |
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contenu (en bleu, réceptions ou listes de bourgeois) |
| 1 ; 2 | 2 ; 3 | ordonnances, 1437 |
| 3 | 3 | réception, 1451 |
| 5 | 4 | ordonnances, 1472 |
| 15 à 19 | 6 à 9 | élection du conseil des 9 bourgeois, souvent du maître bourgeois et du maître du commun, de 1454 à 1458 |
| 20 à 22 | 10 ; 11 | contrats (affermage, engagement) de 1458, l’un d’eux suivi d’un arbitrage de M. de Morimont, seigneur engagiste, en 1462 |
| 23 à 26 | 11 à 13 | élection du conseil des 9 bourgeois suivi de contrats de locations de terres par la ville, 1459 |
| 25 | 12 | reconnaissance de la dette d’un droit de bourgeoisie, 1473 |
| 27 à 31 | 13 à 15 | élection du conseil des 9 bourgeois, souvent du maître bourgeois et du maître du commun, et parfois du prévôt, de 1460 à 1464 |
| 34 ; 35 | 17 | accréditation d’un chirurgien en 1471, serment d’un bourgeois en 1472 |
| 41 | 21 | créance à la ville 1461 |
| 81 à 86 | 25 à 28 | liste des anciens bourgeois et des bourgeois reçus jusqu’à 1442 |
| 86 à 116 | 28 à 43 | réceptions de 1450 à 1517 |
| 117 ; 118 | 43 ; 44 | liste des bourgeois forains (non résidents) en 1442 |
| 118 ; 119 | 44 | réceptions de 1492 à 1503 |
| 120 à 123 | 45 ; 46 | réceptions (ou copie) de 1449 à 1453, avec développements concernant les obligations des nouveaux bourgeois |
| 124 à 142 | 47 à 56 | réceptions de 1504 à 1532 |
| 143 | 56 | réceptions de 1514 |
| 144 | 57 | réceptions de 1534, 1535, 1544 |
| 145 à 147 | 57 ; 58 | déclaration des maix de Menoncourt en 1436 ; déclaration de redevances attachées à ces maix en 1456 et 1457 |
| 150 à 154 | 60 à 62 | copie d’une sentence devant la justice du val de Chaux, opposant les habitants de Valdoie et le prévôt de Belfort, en 1462 |
| 159 ; 160 | 64 ; 65 | transactions foncières par la ville ; 1481 à 1483 |
| 160 à 162 | 65 ; 66 | créances à la ville 1490 |
| 163 ; 164 | 66 ; 67 | assignations de droits de bourgeoisie de 1515 |
| 164 à 174 | 67 à 72 | réceptions de 1537 à 1565 |
| 179 | 74 | contrat 1479 |
| 180 | 75 | chroniques de constructions faites par la ville en 1463 et 1464 |
| 182 | 76 | quitus de 1461 |
| 183 | 76 | compte de redevances en 1466 |
| 184 | 77 | acte effacé (compte) de 1464 ; créance non datée (1464 ?) |
Les règles d’usage de ce registre, le rôle et la valeur qui lui étaient dévolus fluctuent au long des 129 années de sa composition.
Cette longue période explique évidemment l’anarchie relative de sa structure, mais prouve également qu’il est resté longtemps un document réputé conserver la trace des actes fondamentaux des autorités urbaines.
Cette importance a dû néanmoins subir des éclipses, au cours de l’histoire mouvementée de la ville.
Dans cette introduction, nous nous intéressons essentiellement aux réceptions des bourgeois.
2. EXEMPLES DE RÉCEPTIONS DE BOURGEOIS
Les réceptions de bourgeois, qui constituent l’essentiel de son contenu, sont parfois rédigées avec un soin remarquable, avec la citation des conseillers présents à ce qui devait constituer une cérémonie marquante de la vie de la communauté, et, parfois, au contraire, réduites à un simple nom, sans même mention d’année, comme ici (sans date, entre 1455 et 1464) :
Parmi les plus complètes et intéressantes, voici les transcriptions de 3 actes, au début, au milieu et à la fin de la période. Dans le premier, en particulier, transparaît l'aspect encore très rural des privilèges et obligations des bourgeois de cette communauté.
| Dans la colonne
de gauche, transcription directe du texte. Les abréviations,
systématiques à l’époque, par contraction ou par suspension
(signe supérieur en forme de tilde), sont rendues par des lettres en
italiques. En revanche, les signes particuliers  (con ou com),
 (per),  (ser)
et  (ver) sont explicitées directement. |
Milieu du XVème siècle : réception de 3 bourgeois, frères, originaires de Cravanche (BB1, p. 3), en 1451. vue 3
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L’an mil iiii cent et cinquante le xxeme jour du mois de janvier furent receuz pour estre bourgeois de la ville de belfort Jehannenat filz Jehan boussart de cravenche Jehan chappuis et Jehan Richart dudit lieu frères lesquelx ont fait le serment à monseigneur d’ostriche et esdits bourgeois comme en tel cas appartient et de tenir et observer les drois et franchises et libertez de la ville dudit belfort et y faire comme font chascung des autres bourgeois en toutes chouses, et de paier les drois que leur seront ordonné, Et est assavoir que les dessusnommez ne peulvent ne ne doyvent mener leurs pors es bois jusques adce que lesdits bourgeois les aient mener trois jours devant les dessusdits, ne panre bois de notre gruaige se ilz ne le demandent au maistre bourgeois dudit belfort ou au conseil, et doyvent panre les dessudits bois pour chassier (5) leurs chers et cherrues et faire leurs juz tant qu’il leur sera neccessere en leurs hostelz et non autrement et le doyvent panre oultre la goulte cherval. Ce fut fait l’an et jour que dessus par hugues de charmoy, maistre bourgeois, Jehan tabellion Jehan estroitat, giret (?) de gronne, Jehan petit prevost hugues le bel hoste, henry chappart, Jehan fremiat, Vuillemin Vuillot tous des neuf bourgeois de la ville de belfort & Jehan Roulin maistre du commung de ladite ville de belfort. |
L’an 1451 (1) le 20ème jour du mois de janvier furent reçus pour être bourgeois de la ville de Belfort Jehannenat fils Jean Boussart de Cravanche, Jean-Chappuis et Jean-Richard, dudit lieu, frères (2), lesquels ont fait le serment à Monseigneur d’Autriche (3) et es-dits bourgeois comme en tel cas (il) appartient, et de tenir et observer les droits et franchises et libertés de la ville dudit Belfort et y faire comme font chacun des autres bourgeois en toutes choses, et de payer les droits que leur seront ordonnés, et c’est à savoir que les dessus-nommés ne peuvent ni ne doivent mener leurs porcs es bois jusqu’à ce que lesdits bourgeois les aient menés 3 jours avant les dessus-dits, ni prendre bois de notre gruage (4) si ils ne le demandent au maître bourgeois dudit Belfort ou au conseil, et doivent prendre les dessus-dits bois pour faire les châssis de leurs chars et charrues et faire leurs jougs tant qu’il leur sera nécessaire en leur hôtel (domicile), et non autrement, et le doivent prendre outre la Goutte Cherval. Ce fut fait l’an et jour que dessus par Hugues De Charmoy maître bourgeois, Jean Tabellion, Jean Estroitat, Girart De Gronne, Jean Petit Prevost, Hugues Le Belhoste, Henry Chappart, Jean Fremiat, Vuillemin Vuillemot, tous des 9 bourgeois de la ville de Belfort, et Jean Roulin maître du commun de ladite ville de Belfort. |
Il est remarquer que cet acte, pour une raison inconnue, a fait l’objet d’une retranscription intégrale dans le même registre (page 122, voir ci-dessous)
Année 1500 : réception d’un bourgeois originaire de Banvillars. vue 37, gauche, bas
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Henry othin de banvillers genre de henry Vuillemot est receuz à bourgeois de belfort lequel a fait les sermens atelz cas appartenants parmy la somme de deux florins dor à paier en & deans la saint michiel archangel prouchain venant fait & passez par Jehan prebstre dit huguenot maistre bourgeois Jehan brtin. thiebauld perrenot Regn. prevostz Jehan curier besançon Thiebauld Rolan dit ayme, marxaul Ayme Verlin pied de velz & symon du conduit. |
Henry Othin de Banvillars, gendre d’Henry Vuillemot est reçu à bourgeois de Belfort, lequel a fait les serments à tels cas appartenant, parmi la somme de deux florins d’or à payer avant la saint Michel archange prochaine venante. Fait et passé par Jean Prebstre dit Huguenot, maître bourgeois, Jean Bertin, Thiébauld Perrenot, Regnault Prevostz, Jean Curier Besançon, Thiébauld Rolin dit Aymé, maréchal-ferrant, Aymé Verlin (dit) Pied-de-Vel (Pied de Veau) et Simon du Conduit. |
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| (marge) |
Solvit vingtz v solz aux comptes de Jehan prevost de lievans maistre bourgeois en l’an & cens quatorze & les aultres à la st. Jehan anno & cens xvi promis en la main de Jehan guillaume Vergier prevost. |
Solvit (réglé) 25 sols aux comptes de Jean Prevost de Liévans, maître bourgeois en l’an 1514 et les autres (6) à la Saint Jean 1516 promis en la main de Jean Guillaume Vergier, prévôt. |
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Milieu du XVIème siècle : réception d’un bourgeois originaire de Florimont en 1545. Vue 68, haut, droit.
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Ajourd’huy ce vandredi huitiesme jour du mois de may mil cinq centz quarante cinqz sur le paille de la ville de belfort par les honnorables pierre heychement maistre bourgeois, Jehan guillaume Vergier, Jehan Perrin Haynement, Jehan guillaume freryat, martin Kolb, Henry amyat, anthoine botans, Servois queller, et Jehan contte, faisant le nombre des neuffz bourgeois, jurés et consellers de la ville dudit belfort, Ensemble de claude huguenin, gainier, Maistre du commungz, Claude thomas de florimont ayant licence et sertiffication souffisante scellelz du scel de noble seigneur monsseigneur Melchior seigneur dudit florimont etc. Est estez receu pour bourgeois audit belfort permy les serment sur ce acoustumés de faire et comme en telz causes appertient par luy faictz etc. pour le pris et somme de dix livres balois paiez et Rappoinctez es comtte dudit maistre bourgeois. |
Aujourd’hui ce vendredi huitième jour du mois de mai mil cinq cent quarante cinq, sur le poêle de le ville de Belfort, par les honorables Pierre Heychement, maître bourgeois, Jean Guillaume Vergier, Jean Perrin Haynement,, Jean Guillaume Freryat, Martin Kolb, Henry Amyat, Anthoine Botans, Servois Queller et Jean Contte, faisant le nombre des 9 bourgeois, jurés et conseillers de la ville dudit Belfort, avec Claude Huguenin, gainier, maître du commun, Claude Thomas, de Florimont, ayant licence et certification suffisante scellées du sceau de noble seigneur monseigneur Melchior [de Reinach], seigneur dudit Florimont, etc., a été reçu pour bourgeois audit Belfort, parmi les serments sur ce accoutumés de faire, et comme en tels causes appartient, par lui faits etc., pour le prix et somme de 10 livres bâloises, payées et appointées es comptes dudit maître bourgeois. |
3. ÉLÉMENTS SUR LES DEVOIRS DES (NOUVEAUX) BOURGEOIS (XVème siècle)
Les devoirs fondamentaux des bourgeois, anciens ou nouveaux, sont de respecter et de préserver les franchises accordées à la ville, par Renaud de Bourgogne, comte de Montbéliard, en 1307.
Ces devoirs sont parfois explicitement rappelés (vue 57) (le récipiendaire) « a fait le serment, en telles causes appartenant de faire, et comme d’ancienneté, aussi de garder et maintenir les franchises, libertés … et coutumes et de faire sa résidence [en la ville de Belfort] tant fois que requis et nécessité ferait, en tant que de raison etc. »
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| Lequels ditz guyot, a fait le serment en telz cause appertenan de faire et comme d'anciennetez aussy de gardez et maintenir les franchise, liberte ... coustumes et de faire sa Residens tant fois que requis et necessité feroit, en tant que de Raison, Et ce pour le pris et somme de dix ... |
En pratique, les obligations mentionnées dans les actes de réception concernent essentiellement le
paiement des droits de bourgeoisie. On se permettra d’en déduire
qu’il s’agit du point le plus important aux yeux des magistrats
de la ville. Les délais de paiements, d’ailleurs, font que le règlement complet de ces
droits peut nécessiter plus de 10 ou 20 ans, ce qui reflète le manque de liquidités affectant l'économie.
Comme dans la plupart des livres de comptes de cette époque, le règlement des droits est
souvent mentionné en marge.
Les actes précisant les (autres) devoirs et droits des nouveaux bourgeois sont rares. Quelques-uns, des plus anciens, se distinguent par des détails concernant ces obligations, qui donnent une vision précieuse de la vie urbaine du XVème siècle. Nous avons déjà vu l’un d’eux, qui est curieusement repris avec encore plus de détails à la page 122. À noter cependant qu’il n’est pas possible de savoir si les obligations décrites ainsi concernent tous les nouveaux bourgeois ou seulement la personne reçue en particulier.
Réception de Perrin le Menestrey, 1449, page 120 vue 45, gauche
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... Perrin dit le Menestrey de Vaizellois par tel manière et condicion que ledit Perrin est et sera tenuz de conseiller et servir la ville ès festes de Messire Saint Christofle et de Vaizellois Froideval et ensemble de son filz tant qu’il demeurera avec lui et sera bourgeois de ladite ville pour lui et pour ses heritiers et se ainssin estoit que ledit filz se mariast en ladite ville il sera bourgeois parmy servir ladite ville comme dit est et lesdits bourgeois seront tenuz de desfraier lesdits Perrin et son filz tant qu’ilz serviront esdites festes. |
… Perrin dit le Menestrey de Vézelois par telles manière et condition que ledit Perrin est et sera tenu de conseiller et servir a ville es fêtes de Messire Saint Christophe et de Vézelois Froideval et avec son fils tant qu’il demeurera avec lui et sera bourgeois de ladite ville pour lui et pour ses héritiers et si ainsi était que ledit fils se mariat en ladite ville il sera bourgeois à la condition de servir ladite ville comme dit est et lesdits bourgeois seront tenus de défrayer lesdits Perrin et son fils tant qu’ils serviront es-dites fêtes. |
Il s’agit ici plutôt de prestations dues par le nouveau bourgeois en guise de paiement pour sa bourgeoisie.
En cette période, le souci des autorités portent plus particulièrement sur le respect des réglementations agraires et forestières.
Réception de Jehannenat, Jehan Chappuis et Jehan Richart, fils de Jehan Boussart de Cravanche, 1451, page 122 (copie et reformulation de l’acte transcrit au paragraphe précédent) vue 46. Cet acte est le plus détaillé de tout le registre.
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(…) lesquelx ont jurez aux sains evangiles de dieu touchant de estre favorables à nostre tres honnoré seigneur d’ostriche, et bourgeois et habitans de ladite ville de Belfort, et de tenir et accomplir ou garder bien et entierement les drois de ladite ville de Belfort que de droit sont neccesseres, et est assavoir que les dessusnommés ne peulvent ne ne doyvent mener leurs pors es bois de ladite ville de Belfort jusques les bourgeois de ladite ville les y aient menez ou envoiez trois jours devant, et n’y doyvent point mectre de pors d’achat fors que de leur norein senon par notre licence ou de noz successeurs et doyvent panre les dessusdits bois pour chassier les chers, faire leurs cherrues et faire leurs jux tant qu’il leur sera neccessere en leur hostel, et non autrement, et doyvent panre oultre la Goulte Chervalt et ne doyvent point panre de bois de nostre gruaige se ilz ne le demandent au maistre bourgeois et au conseil de ladite ville, qui pour le temps sera audit Belfort, ainssin que font les autres bourgeois de ladite ville (...) |
… lesquels ont juré aux saints évangiles de Dieu touchant de être favorables à notre très honoré seigneur d’Autriche, et bourgeois et habitants de ladite ville de Belfort, et de tenir et accomplir ou garder bien et entièrement les droits de ladite ville de Belfort, autant que de droit il est nécessaire, et est à savoir que les dessus-nommés ne peuvent ni ne doivent mener leurs porcs es bois de ladite ville de Belfort jusques les bourgeois de ladite ville les y aient menés ou envoyés trois jours devant, et n’y doivent point mettre de porcs d’achat fors que de leurs nourrains, sinon par notre licence ou de nos successeurs et doivent prendre les dessus-dits bois pour chasser les faire les châssis des chars, faire leurs charrues et faire leurs jougs tant qu’il leur sera nécessaire en leur hôtel, et non autrement, et doivent prendre outre la Goulte Chevalt et ne doivent point prendre de bois de notre gruage si ils ne le demandent au maître bourgeois et au conseil de la ville, qui pour le temps sera audit Belfort, ainsi que font les autres bourgeois de ladite ville (...) |
Réception d’Estevenin Peppol et Jehan le Leupert (Léopard) son fils, bourgeois forains, 1453, page 121, vue 45 droite
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… qui ont juré de maintenir les franchises et aussi gardés de leur pohor (7) les communal de la ville estant par derrieres la parroche tant en pasturaige comme en foueage, et en masonaige, et debvent obéir à tous les statuz et ordonance de la ville ... |
… qui ont juré de maintenir les franchises et aussi de s’efforcer de protéger les communaux de la ville étant par derrière la Paroche (la Paroisse), tant en pâturage qu’en fourrage (8), et en maisonnage, et doivent obéir à tous les statuts et ordonnances de la ville ... |
4. LISTES POSTÉRIEURES
Concernant les réceptions de bourgeois (postérieures à 1442), il existe, sur les livres de la ville cotés BB2 et BB3, 3 listes récapitulatives :
sur le BB2, une liste des bourgeois reçus avant 1442 et jusqu’à 1500, sans dates,
sur le même BB2, une liste datée des réceptions de 1500 à 1599,
sur le BB3, une liste datée des réceptions de 1442 à 1700.
La liste du BB3 paraît plus pertinente que celle du BB2.
Dans son mémoire, de Villèle (1) néglige celle du BB2, ce que nous ferons également, mais il juge la liste du BB3 « sujette à caution ».
On remarque en effet des discordances entre la liste des bourgeois résultant du dépouillement du BB1 et celle du BB3. Certaines prouvent que l’auteur de cette dernière n’était pas un expert : maladresses de lecture (erreurs, ignorance de l’abréviation ), ignorance du style de Besançon, oubli de certains patronymes. Par contre, on remarque, une fois éliminées les scories, que des noms supplémentaires sont mentionnés (alors que d’autres sont omis).
En partie, ces personnes supplémentaires sont néanmoins présentes dans le BB1, mentionnées dans des actes de l’année indiquée dans la liste du BB3, sans qu’il s’agisse toutefois de leur réception, ou, pour des bourgeois antérieurs à 1442, comme conseillers élus avant 1442.
Il apparaît donc manifestement que l’auteur de cette liste a eu recours à d’autres documents que les registres BB1 (et BB2), ne serait-ce que pour les réceptions de bourgeois de la période creuse de 1566 à 1600, pendant laquelle aucune réception n’est enregistrée dans les BB1 et BB2.
Pour compléter notre relevé, nous avons indexé les bourgeois figurant dans cette liste, et dont la réception ne figure pas dans les livres de la ville, pour la période complète 1442 – 1600.
5. DIFFICULTÉS DE L’INDEXATION PATRONYMIQUE
Plus on remonte dans le temps, moins les patronymes sont fixés.
Au XVème siècle, il peut y avoir doute quant à la valeur à attribuer à un terme figurant dans la désignation d'une personne. Ce terme peut être vu comme :
- la résidence d’origine ou le patronyme : Estevenin de Dampierre ; Jean d’Evette (1455) ; Vuillemat de Moval (1464)
- la profession ou le patronyme : Huguenin le Tixerant (tisserand) (1479)
- le prénom ou le patronyme : Anbregast (1455) ; Baqueson (1468) ; Besençon de Grosne (1442)
Au point de vue historique, le problème ne se pose pas. On sait qu’une profession,
un lieu de résidence, un surnom sont à l’origine des patronymes ;
le pas est franchi lorsqu’ils se maintient aux générations ultérieures.
A noter que les situations intermédiaires sont fréquentes : un « proto-patronyme »
peut se maintenir sur deux ou trois générations, et se voir
abandonner au profit d’un autre par un ou plusieurs enfants.
Pour l’indexation, un problème peut en revanche se poser, quant à la ventilation des termes en question.
Pour fournir une indexation plus claire, et minimiser le nombre d'individus sans patronyme, nous avons choisi, arbitrairement, en l’absence de celui-ci, de traiter systématiquement les éléments ci-dessus comme des patronymes, sauf si cette interprétation pouvait conduire à des situations improbables ou contradictoires.
Exemples :
Horry dit Bonhostal est indexé comme Horry BONHOSTAL. On constate d’ailleurs que cet individu est appelé par ailleurs Horry BONHOSTAL ou LE BONHOSTAL.
Jean, fils de Girard le Serrurier, est appelé Jean Serrurier en 1498, mais par ailleurs Jean DES BOMBARDES. Nous avons choisi de conserver le (sur)nom fourni dans chaque acte.
En 1495, est reçu bourgeois Jean, fils de Jean Horry(Jean Henri), jadis de Faverney et des Vectes (d’Evette). Quel sens donner aux lieux cités, Faverney et Evette ? S’agit-il des lieux de résidences antérieures du fils, du père ? L’un, l’autre ou les deux a-t-il été (sur)nommé DE FAVERNEY, puis D’EVETTE ? Impossible de trancher. Par défaut, nous avons choisi DES VECTES comme patronyme, pour les deux personnages.
En 1540 sont reçus bourgeois Maître Jehan masson (maçon) de Lorraine, puis Moingin masson son gendre. Selon le principe ci-dessus, il serait logique d’attribuer aux deux le nom de MASSON. Mais on aboutirait alors à considérer que le gendre et le beau-père portaient le même patronyme… Ici, nous avons choisi de ne pas attribuer de patronyme aux deux individus
A défaut de patronyme, les individus sont parfois désignés en référence à une personne. Il peut s’agir :
du père : « Huguenin fils de feu Didier jadis bergier des vaches » ; parfois il s’agit d’un fils illégitime : « Henry, bâtard de Richart Prevost », « Jehan le bâtard de Suarce »
du beau-père : « Huguenin gen(d)re Jehan Noblot ruyer » ; on peut même avoir les deux références à la fois : Nicolas Prevost, fils de Jehan Guillame de Banvillars, gendre de feu Clavey Bonvoisin
d’un lien de dépendance : « Estienne, … appartenant à Monsgr le marquis de Brandebourg » ; assez souvent, on trouve le curieux terme « norry », qui signifie « nourri par », serviteur, familier de : « Hanneso, nourri de feu Thomas Stennetrel ».
Dans ces derniers cas, nous n'avons pas utilisé les références en substitution à des patronymes.
6. BIBLIOGRAPHIE
(1) Cne B. de Villèle, Belfort à la fin du Moyen-Âge, thèse de doctorat, faculté des Lettres et Sciences Humaines, Besançon, 1971 – ADTB 8J46
Merci à Jean-François D. (une bibliothèque à lui seul) qui m’a donné le coup de pouce décisif sur les transcriptions les plus délicates.