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Archive : Notariat moderne : Étude de Grandvillars (AD90) 2 E 04 / 569-573


Années : 1791 - 1797

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement fait

Dépouillement : Denis DAHY a relevé individus dans actes.

Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Étude de Grandvillars"

Description :

En 1791, J.-J. Bornot est tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelles.
En l’an II, il reprend aussi les anciens tabellionnés de Morvillars et Froidefontaine.
En l’an IV, l’activité est moins importante, cependant, en plus de Grandvillars, Courcelles et Thiancourt, les minutes concernent aussi l’ancienne seigneurie de Delle : Delle, Lebetain et Saint-Dizier.
L’étude s’achève avec son décès. Les minutes sont alors versées chez le notaire le plus ancien du département : Roland, notaire de l’étude de Delle.
(d'après ad90)

Détails :

Minutes, 1791 - 1797

Répertoire des actes

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