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Archive : Principauté de Montbéliard ; fonds conservés aux AD25 (AD25) EPM E 414-419


Années : 1524-1789

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement partiel : 414, 416-419 (Beaucourt)

Dépouillement : Jean Dominique PELLEGRINI a relevé individus dans actes.

Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Principauté de Montbéliard ; fonds conservés aux AD25"

Description :

Archives conservées aux AD25, concernant la communauté de Beaucourt (essentiellement les sujets relevant de la seigneurie de Blamont), extraites des archives de la principauté de Montbéliard.
Voir également la série K des archives nationales.
Le fonds est hétéroclite, et la numérisation effectuée a été sélective.

Détails :

Amodiations, acensements : 1536-1583 (dont 2 parchemins)
Requêtes individuelles ou de la communauté : 1603, 1639, 1649
Enquête : 1625
Obligations au profit du seigneur : 1632
Inventaire : 1639
Ventes et échanges : 1631-1658
Reconnaissances de dîmes : 1703
Dénombrement et comptes des tailles et des meusons : 1703, 1710, 1720, 1724
État des redevances seigneuriales : 1719

Acensements : 1524 – 1562 ; 3 parchemins, dont 1 avec sceau
Dénombrement de tenanciers : 1570 (maix Gressard), 1710
Recensement, dénombrements : 1664, 1709, 1748, 1750, 1770
Testament : 1676
Contrats de mariage : 1683-1764
Délibération ou requêtes de la communauté : 1718, 1748, 1750
Affaire concernant les nominations de maires des communautés : 1758-1773

Dénombrement des terres dépendant de la seigneurie de Blamont : 1671

Dénombrement des terres dépendant de la seigneurie de Blamont : 1703

Comptes de tutelles : 1602-1636
Inventaires après décès : 1605-1647
Enquêtes : 1686-1691
Ventes de justice : 1591, 1633, 1652, 1740, 1741
Affaires judiciaires diverses : 1620, 1687, 1688, 1699, 1740 – 1789
Requêtes : 1710, 1752

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