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Archive : Principauté de Montbéliard ; fonds conservés aux AD25 (AD25) EPM E 414-419


Années : 1524-1789

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement partiel : 414, 416-419 (Beaucourt)

Dépouillement : Jean Dominique PELLEGRINI a relevé individus dans actes.

Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Principauté de Montbéliard ; fonds conservés aux AD25"

Description :

Archives conservées aux AD25, concernant la communauté de Beaucourt (essentiellement les sujets relevant de la seigneurie de Blamont), extraites des archives de la principauté de Montbéliard.

L'inventaire des Archives Nationales indique : "Les archives de l'ancienne principauté, conservées au château de Montbéliard jusqu'en 1839, furent alors partagées entre les Archives générales du royaume et les archives des départements sur lesquels s'étendait la principauté. La répartition fut opérée suivant des conceptions périmées : Paris reçut en principe les dossiers concernant la famille des princes et l'administration générale ou contenant des documents considérés comme ayant un intérêt historique général ; la partie des archives jugée d'intérêt purement local échut aux départements du Doubs, de la Haute-Saône et du Haut-Rhin. Ce fut en réalité un démembrement déplorable à tous égards. Aux Archives nationales mêmes, les documents judiciaires furent séparés du lot et sont maintenant cotés Z2 1374 à 2378. En outre, deux registres portent les cotes KK 1422B et 1422C."
Voir également la série K des archives nationales.

Le fonds est hétéroclite, et la numérisation effectuée a été sélective.

Détails :

Amodiations, acensements : 1536-1583 (dont 2 parchemins)
Requêtes individuelles ou de la communauté : 1603, 1639, 1649
Enquête : 1625
Obligations au profit du seigneur : 1632
Inventaire : 1639
Ventes et échanges : 1631-1658
Reconnaissances de dîmes : 1703
Dénombrement et comptes des tailles et des meusons : 1703, 1710, 1720, 1724
État des redevances seigneuriales : 1719

Acensements : 1524 – 1562 ; 3 parchemins, dont 1 avec sceau
Dénombrement de tenanciers : 1570 (maix Gressard), 1710
Recensement, dénombrements : 1664, 1709, 1748, 1750, 1770
Testament : 1676
Contrats de mariage : 1683-1764
Délibération ou requêtes de la communauté : 1718, 1748, 1750
Affaire concernant les nominations de maires des communautés : 1758-1773

Dénombrement des terres dépendant de la seigneurie de Blamont : 1671

Dénombrement des terres dépendant de la seigneurie de Blamont : 1703

Comptes de tutelles : 1602-1636
Inventaires après décès : 1605-1647
Enquêtes : 1686-1691
Ventes de justice : 1591, 1633, 1652, 1740, 1741
Affaires judiciaires diverses : 1620, 1687, 1688, 1699, 1740 – 1789
Requêtes : 1710, 1752

En supplément aux 5 cotes ci-dessus, a été numérisé et indexé l'extrait d'une enquête concernant un pasteur de Vandoncourt, en 1706, où tous les hommes majeurs de Beaucourt sont listés, du carton E 1015.

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