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Archive : Tables des successions et absences (AD90) 03 Q 10, 27, 38, 50


Années : 1791-1955

Dépouillement partiel : Delle 3 Q 27/6 1816 – 1825

Dépouillement : Denis DAHY a relevé individus dans actes.

Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Tables des successions et absences"

Description :

Les tables de successions et absences servent « à porter l'extrait des actes de décès et des jugements de déclarations d'absence, ainsi qu'à faire mention :

  1. des appositions et levées de scellés,
  2. des tutelles et curatelles,
  3. des inventaires,
  4. des ventes de meubles après décès;
  5. du paiement des droits de successions, dons ou legs.
(...)
Tous les décès arrivés dans l'arrondissement du bureau et toutes les déclarations d'absences qui y auront été enregistrées devront être relevés sur [cette] table, lors même que les individus décédés ou absents auraient eu leur domicile ou que les biens par eux délaissés seraient situés dans l'arrondissement d'un autre bureau. »

Dans le Territoire-de-Belfort, 4 bureaux ont fonctionné :
  • Belfort (3Q 10) : Andelnans, Argésians, Banvillars, Bavillier, Belfort, Bermont, Botans, Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont, Cravanche, Danjoutin, Dorans, Eschêne-Autrage, Essert, Fontenelle, Meroux, Moval, Novillard, Offemont, Pérouse, Rechotte, Roppe, Salbert, Sévenans, Trétudans, Urcerey, Valdoie, Vétrigne, Vézelois, Vourvenans.
  • Delle (3Q 27) : Beaucourt, Boron, Bourogne, Brebotte, Bretagne, Courcelles, Courterlevant, Croix, Delle, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré, Montbouton, Morvillars, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier-l’Evêque, Thiancourt, Vellescot, Villars-le-Sec.
    (seulement à partir de juin 1871 ; avant : Dannemarie (68)) : Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Suarce.
  • Fontaine (3Q 38) (seulement à partir de juin 1871 ; avant : Belfort) : Cunelières, Denney, Eguenigue, Felon, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Reppe, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont. (seulement à partir de juillet 1891 ; avant : Belfort) : Angeot, Bessoncourt, Bethonvilliers.
  • Giromagny (3Q 50) : Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Giromagny, Grosmagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Sermamagny, Vescemont.
    (seulement à partir de juillet 1871 ; avant : Masevaux (68)) : Leval, Petitefontaine, Romagny-sous-Rougemont.


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