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Archive : Justices d'A. R. : Rougemont-Masevaux (seigneurie) (AD68) 2 JJ & 3 JJ


Années : 1620-1790

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement à faire

Description :

L'essentiel des archives juridictionnelles de la seigneurie de Rougemont est conservé sous l'autorité des AD 68.

Une partie est déposée dans les locaux des archives départementales à Colmar, et une autre dans des locaux de la mairie de Masevaux, avec les archives des seigneurie et ville de Masevaux.
Ces dernières peuvent être consultées tous les premiers jeudis après-midi du mois.

La cotation en série B est complétée/remplacée par une cotation en JJ (chartes anciennes).

Quelques pièces isolées sont conservées à Belfort. Voir ici.

Voir également sur Geneawiki l'inventaire des cotes 3JJ concernant la seigneurie de Masevaux et celui des archives municipales de Masevaux.

Certaines composantes de cette archive ont été mises en ligne à fin d'indexation ; voir ici

Détails :

Comptes
1 Comptes seigneuriaux, 1699-1726
2 États nominatifs des habitants de Felon, Petitefontaine, Leval, Romagny, Rougemont et Saint-Germain, 1750
3 à 6 Comptes communaux à Bessoncourt, 1740-1788
7 à 9 Comptes de fabrique à Bessoncourt, 1730-1788
10 à 16 Comptes communaux à Felon, 1672-1788
17 Comptes de fabrique à Felon, 1727-1786
18 à 21 Comptes communaux à Fontaine, 1659-1788
22 à 26 Comptes communaux à Leval, 1633-1788
27 Comptes communaux à Menoncourt, 1753
28 à 31 Comptes communaux à Phaffans et Lacollonge, 1732-1788
32 à 37 Comptes de fabrique à Phaffans, 1690-1788
38 et 39 Comptes communaux à Romagny, 1666-1788
40 à 46 Comptes communaux à Rougemont, 1662-1788
47 à 49 Comptes de fabrique à Rougemont, 1659-1788
50 à 53 Comptes communaux à Saint-Germain, 1635-1788
54 et 55 Comptes de fabrique à Saint-Germain, 1620-1787
Audiences
69 à 74 Audiences tenues à Phaffans, 1729-1789
75 à 95 Audiences tenues à Rougemont, 1649-1775

Procédures concernant les seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont
100 à 102a Remises et adjudications faites au bailliage de Masevaux-Rougemont 1759-1790
103 à 105 Enquêtes, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1671-1738
Procédures concernant les seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont - cartons conservés aux AD68 -
106 à 116 Enquêtes, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1739-1790
118 à 134 Rapports, procédures, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1687-1789
135/11 à 139 Procédures civiles, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1741-1789

Comptes communaux (archives mal classées)
135/1 à 10 Comptes à Leval 1661-1679

Élections de tutelles, par villages
155 Eguenigue, 1776-1782
156 Felon, 1712-1790
158 Grandvillars, 1781
163 Lachapelle-sous-Rougemont, 1730-1740
164 Lacollonge, 1761-1784
165 Fontaine, 1664, 1717-1765
166 Petitefontaine, 1758-1790
169 Menoncourt-les Errues, 1766-1786
170 Leval, 1724-1788
172 Menoncourt, 1744-1788
176 Phaffans, 1721-1789
178 Romagny, 1750-1789
179 Rougemont, 1704-1790
181 Saint-Germain, 1722-1790
182 Etueffont-Saint Nicolas, 1730-1772
187 Vetrigne, 1758-1770

Comptes de tutelles, par villages
191 Bessoncourt, 1693-1785
195 Egueningue, 1781
196 Felon, 1655-1790
199 Lacollonge, 1711-1779
200 Fontaine, 1691-1694-1771
201 Petitefontaine, 1762-1780
203 Leval, 1706-1782
212 Menoncourt, 1692-1736
216 Phaffans, 1710-1789
218 Romagny, 1660-1789
219 Roppe, 1778
220 Rougemont, 1692-1789
221 Saint-Germain, 1664-1784

Procédures concernant les seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont
227 Inventaires 1764-1781
228 à 231 Décomptes 1629-1774
232 à 236 Liquidations 1747-1790
237 Saisies 1770
238 à 251 Adjudications 1726-1790

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