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Archive : Justices d'A. R. : Rougemont (seigneurie) (AD90) 25 B


Années : 1713-1773

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement à faire

Description :

Pièces isolées.

L'essentiel des archives juridictionnelles de la seigneurie de Rougemont est conservé, sous l'autorité des AD68, soit à Colmar, soit à Masevaux. Voir ici


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