Archive : Fonds Mazarin, autres seigneuries (AD90) 3 E 1005-1012
Années : 1518-1787
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement partiel : 3E 1011 rôle d'imposition Rougemont 1571
Numérisation : Olivier BILLOT, Denis DAHY
Dépouillement : Jean Dominique PELLEGRINI a relevé 
individus dans 
actes.
Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Fonds Mazarin, autres seigneuries"
Description :
Voir ici la description du fonds Mazarin
Seigneuries de Fontaine, Montreux, Grandvillars, du Rosemont et seigneurie de La Côte (70200)
Détails :
- règlement de la communauté (1563).
- Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).
- Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).
1006 :
- Serment prêté par les bourgeois de Grandvillars et Thiancourt à Balthazard de Blumeneck tuteur du mineur Jacques de Grandvillars (1518).
- Plainte de Jean et Adam Mouhat bourgeois de Grandvillars contre les autres bourgeois pour fourniture de chevaux au comte de la Suze (1654).
- Requête des bourgeois à l’intendant d’Alsace, contre le curé qui les poursuit pour réparations à faire à la cure, avec réponse de l’intendant (1732).
- Estimation des terres de la seigneurie et des biens allodiaux (1623). Requête à Colbert du chevalier d’Adlau amodiateur de la seigneurie suite à la ruine provoqué par le comte de la Suze (1657).
- Thiancourt : désignation des pièces de terre appartenant à la seigneurie (XVIIe siècle).
- Comptes du collecteur, des impositions levées sur la communauté de Grandvillars (1739-1740).
1007-1008 :
- Compte de la communauté de Grandvillars par le maître bourgeois (1671-1764 / 1765-1787).
1009 :
- Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot contre les habitants non bourgeois de Grandvillars pour le droit de pâture (1743, copie de 1743).
- Serment prêté par les bourgeois de Grandvillars et Thiancourt à Balthazard de Blumeneck tuteur du mineur Jacques de Grandvillars (1518).
- Plainte de Jean et Adam Mouhat bourgeois de Grandvillars contre les autres bourgeois pour fourniture de chevaux au comte de la Suze (1654).
- Requête des bourgeois à l’intendant d’Alsace, contre le curé qui les poursuit pour réparations à faire à la cure, avec réponse de l’intendant (1732).
- Estimation des terres de la seigneurie et des biens allodiaux (1623). Requête à Colbert du chevalier d’Adlau amodiateur de la seigneurie suite à la ruine provoqué par le comte de la Suze (1657).
- Thiancourt : désignation des pièces de terre appartenant à la seigneurie (XVIIe siècle).
- Comptes du collecteur, des impositions levées sur la communauté de Grandvillars (1739-1740).
1007-1008 :
- Compte de la communauté de Grandvillars par le maître bourgeois (1671-1764 / 1765-1787).
1009 :
- Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot contre les habitants non bourgeois de Grandvillars pour le droit de pâture (1743, copie de 1743).
- Le chapelain de la chapelle Sainte-Catherine de l’église de Montreux –le-Château contre les fabriciens du lieu pour jouissance d’un pré : (requête au bailli de la seigneurie de Montreux (1717).
- Requête des maires des communautés de la seigneurie de Foussemagne à l’Intendant d’Alsace contre le sieur Ferrier à Vieux Montreux pour paiement d’impôts royaux sur des terres de fief dudit Ferrier (1718).
- Requête des maires des communautés de la seigneurie de Foussemagne à l’Intendant d’Alsace contre le sieur Ferrier à Vieux Montreux pour paiement d’impôts royaux sur des terres de fief dudit Ferrier (1718).
- Saint-Germain, titre [allemand, épave] [s .d.].
- Déclaration au tabellion de Rougemont sur la dîme levée par l’abbaye de Lucelle sur le ban de Felon (1740).
- Rôle d’imposition par village [allemand] (1571).
- Déclaration au tabellion de Rougemont sur la dîme levée par l’abbaye de Lucelle sur le ban de Felon (1740).
- Rôle d’imposition par village [allemand] (1571).
J.J. Courtot, directeur des forges de Belfort intervenant dans une instance entre Leger Bourquin, procureur de la justice de La Côte et l’abbé de Bithaine pour coupes de bois à Saint-Hilaire : extrait des registres du greffe de la justice de La Côte (1766).
