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Archive : Fonds Mazarin, seigneuries autres que Belfort et Delle (AD90) 3 E 1005-1012


Années : 1518-1787

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement partiel : 3E 1011 rôle d'imposition Rougemont 1571

Numérisation : Olivier BILLOT, Denis DAHY
Dépouillement : Jean Dominique PELLEGRINI a relevé individus dans actes.

Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Fonds Mazarin, seigneuries autres que Belfort et Delle"

Description :

Voir ici la description du fonds Mazarin

Seigneuries de Fontaine, Montreux, Grandvillars, du Rosemont et seigneurie de La Côte (70200)

Détails :

- règlement de la communauté (1563).
- Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).

1006 :
- Serment prêté par les bourgeois de Grandvillars et Thiancourt à Balthazard de Blumeneck tuteur du mineur Jacques de Grandvillars (1518).
- Plainte de Jean et Adam Mouhat bourgeois de Grandvillars contre les autres bourgeois pour fourniture de chevaux au comte de la Suze (1654).
- Requête des bourgeois à l’intendant d’Alsace, contre le curé qui les poursuit pour réparations à faire à la cure, avec réponse de l’intendant (1732).
- Estimation des terres de la seigneurie et des biens allodiaux (1623). Requête à Colbert du chevalier d’Adlau amodiateur de la seigneurie suite à la ruine provoqué par le comte de la Suze (1657).
- Thiancourt : désignation des pièces de terre appartenant à la seigneurie (XVIIe siècle).
- Comptes du collecteur, des impositions levées sur la communauté de Grandvillars (1739-1740).

1007-1008 :
- Compte de la communauté de Grandvillars par le maître bourgeois (1671-1764 / 1765-1787).

1009 :
- Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot contre les habitants non bourgeois de Grandvillars pour le droit de pâture (1743, copie de 1743).

- Le chapelain de la chapelle Sainte-Catherine de l’église de Montreux –le-Château contre les fabriciens du lieu pour jouissance d’un pré : (requête au bailli de la seigneurie de Montreux (1717).
- Requête des maires des communautés de la seigneurie de Foussemagne à l’Intendant d’Alsace contre le sieur Ferrier à Vieux Montreux pour paiement d’impôts royaux sur des terres de fief dudit Ferrier (1718).

- Saint-Germain, titre [allemand, épave] [s .d.].
- Déclaration au tabellion de Rougemont sur la dîme levée par l’abbaye de Lucelle sur le ban de Felon (1740).
- Rôle d’imposition par village [allemand] (1571).

J.J. Courtot, directeur des forges de Belfort intervenant dans une instance entre Leger Bourquin, procureur de la justice de La Côte et l’abbé de Bithaine pour coupes de bois à Saint-Hilaire : extrait des registres du greffe de la justice de La Côte (1766).

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