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Archive : Notariat et tabellionés A. R. : Grandvillars (seigneurie) (AD90) 2 E 04 / 460-532


Années : 1615-1790

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement fait

Numérisation : Olivier BILLOT, Denis DAHY
Dépouillement : Denis DAHY, Jean Dominique PELLEGRINI ont relevé individus dans actes.

Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Grandvillars (seigneurie)"

Détails :

Ces liasses ne contiennent malheureusement que très peu d'actes familiaux, du type contrats de mariage, inventaires ou testaments. Cependant, le grand nombre d'actes (essentiellement transactions foncières) permet une assez bonne vision de la vie locale à la fin du 17ème siècle et des familles bourgeoises de "la ville de Grandvillars".

Une mention particulière pour le registre 472 qui contient les renouvellement des fondations et anniversaires de l'église de Grandvillars.

Voir également les articles renouvellement des droits curiaux à en 1683, fondations d'anniversaires et le tableau des familles seigneuriales de Grandvillars.

460 : 4 actes de 1615 ; transactions foncières. Tabellion : Ferriot

461 : Actes isolés ; 1638 - 1663 (12 actes) ; transactions foncières et donations Tabellion : Jacques Cresson, d'une famille de Thiancourt.

462 : Registre ; janvier 1666 - mars 1669 (66 actes) ; transactions foncières. Tabellion : (Jean) Conrad Ferriat ; d'une famille de Grandvillars, sans doute parent avec le tabellion de 1615.

463 : Registre ; janvier 1673 - mars 1682 (436 actes) ; transactions foncières et constitutions de censes.
5 tabellions :

  • (Jean) Conrad Ferriat (-> septembre 1674).
  • J. Glastre (mai 1675 - janvier 1677).
  • J. C. Duvernoy (janvier 1677 - novembre 1678).
  • Joseph François Quenet, notaire (mars 1679 - septembre 1679) ; sera ultérieurement tabellion à Foussemagne (1681 - 1715).
  • Claude Louys Devillers (septembre 1679 ->) ; originaire de Baume-les-Dames ; calligraphie plutôt ancienne et formules protocolaires généreuses ; se dit "châtelain (=bailli), juge et tabellion ordinaire des terres, justice et seigneurie de Grandvillars". Secondé par son fils et futur successeur, Louis Devillers, greffier. Depuis 1673, Gaspard (de) Barbauld (originaire d'Héricourt) est seigneur de Grandvillars, et Thiancourt (en 1679, il acquiert la seigneurie de Morvillars). Il intervient assez souvent dans les transactions foncières, achetant des pièces de terres à un prix supérieur au prix usuel. En 1673, il acquiert une pièce de pré pour y faire passer le canal de la Forge (il est considéré comme le créateur de l'industrie métallurgique au sud du département [1]).

464 : 10 actes en feuilles ; 1667 - 1674. transactions foncières + 1 déposition.
Mêmes tabellions que dans 463.

465 : Cahier ; octobre 1679 - janvier 1680 (30 actes) ; brouillons des actes de transactions foncières du 463 + 1 testament + 1 donation + 4 actes pour la seigneurie de Morvillars.
Tabellion : Claude Louys Devillers.

466 : Cahiers "Protocoles des actes d'aliénations dépendant de la seigneurie de Grandvillars en 1682" ; avril à décembre 1682 (26 actes) ; transactions foncières.
Tabellion : Claude Louys Devillers.

467 : Mêmes types d'actes pour 1.1683 à 11.1683 (43 actes) ; même tabellion.

468 : Mêmes types d'actes (+ 1 contrat de mariage) pour 12.1683 à 6.1685 (68 actes) ; même tabellion. Les actes sont de fréquemment rédigés par Louis Devillers, dont l'écriture est plus moderne.

469 : Mêmes types d'actes du 30.6.1685 à 12.1686 (46 actes) ; même tabellion.
Actes particuliers : 2 contrats de mariage ; bail à ferme des dîmes appartenant au chapitre de Besançon pour 1686 à 1688. Louis Devillers est procureur fiscal de la seigneurie depuis fin 06.1685 et rédige certains actes. Dans les cas traitant de ses affaires personnelles, il est remplacé par Claude Lestondal, notaire.

470 : "Prothocolles des contrats de la seigneurie de Grandvillars pour les années 1687, 88 et 89". Transactions foncières + 1 inventaire, 1 contrat de mariage, 2 donations (92 actes).
Même tabellion, parfois remplacé pour la rédaction.

471 : Actes en feuilles 1679-1689 ; actes très variés : quelques transactions, des contrats de mariage, donations, testaments, etc. (48 actes). Un acte au contenu remarquable : le testament (1689) de Mauris Mouhot, de Grandvillars, le personnage le plus prospère de la seigneurie (hormis le seigneur lui-même - lui-même en fait très endetté à l'époque-) ; la générosité de ses legs en dit long sur sa fortune, comparée à la modestie de ses concitoyens.
Le tabellion est toujours Claude Louys Devillers ; les rédacteurs sont variés.

472 : Ce registre est consacré aux fondations et anniversaires ; il contient 76 actes de renouvellement de fondations qui sont une reconstitution, par le notaire Claude Louys Devillers, le curé Pierre Pechin et le marguiller Jacques Haye des titres anciens perdus à cause de la guerre de Trente Ans.
Ces actes sont suivis par 8 actes de fondations ou de renouvellements allant des années 1688 à 1703 (notaires Louis Devillers, Jacques Louis Gouget).



Protocoles, 1699-1700 :
477 : 8 juin-31 décembre 1699
478 : 10 janvier-11 octobre 1700

Contracts de la seigneurie de Grandvillars et de Thiancourt, 1718-1736 :
490 :27 juin 1718-27 octobre 1720
491 : 3 novembre 1720-9 décembre 1723
492 : 15 décembre 1723-31 mars 1727
493 : 2 avril 1727-21 mai 1730
494 : 23 mai 1730-5 février 1734
495 :24 février 1734-11 septembre 1736

Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs, 1702-1735 :
496 : 1702-1735

Liasse des obligations passées par Messieurs les héritiers de la terre de Grandvillars :
497 : 1734-1770

Protocoles :
479 : 10 novembre 1700-27 novembre 1701
480 : 2 novembre 1701-22 novembre 1704
481 : 26 novembre 1704-26 septembre 1706
482 : 26 mars-20 octobre 1705
483 : 15 octobre 1706-21 juillet 1709
484 : 21 juillet 1709-2 janvier 1712
485 : 5 janvier 1712-20 avril 1713
486 : 21 avril 1713-27 mai 1714
487 : 29 mai 1714-22 avril 1715
488 : 27 avril 1715-23 juin 1717
489 : 10 février 1715-19 juin 1718

Protocoles, 1734-1751 :
495 : 24 février 1734-11 septembre 1736
498 : 23 octobre 1736-6 juin 1738
499 : 30 juin 1738-7 novembre 1740
500 : 18 décembre 1740-25 février 1742
501 : 6 avril 1742-15 juin 1745
502 : 15 juin 1745-23 juin 1747
503 : 11 juillet 1747-6 septembre 1749
504 : 20 septembre 1749-26 juin 1751

Inventaires, mariages, testaments, baux et transactions du seigneur, 1736-1750 :
505 : 1736-1750

Protocoles, 1749-1758 :
504 : 20 septembre 1749-26 juin 1751
506 : 3 août 1751-7 octobre 1754
507 : 17 octobre 1754-16 août 1758

Testaments, obligations, contrats de mariages, inventaires, baux et transactions des seigneurs, 1751-1758 :
508 : 1751-1758

Protocoles, 1758-1768 :
509 : 28 septembre 1758-23 mai 1763
510 : 29 mai 1763-27 décembre 1768

Actes en feuilles, 1758-1769 :
511 : contrats de mariages et testaments. 1758-1768
512 : inventaires et partages. 1758-1768
513 : obligations. 1759-1768
514 : baux et transactions. 1758-1769

Protocoles, 1769-1790 :
515 : 15 mars 1769-23 décembre 1771 ;
516 : 3 décembre 1772-31 décembre 1773
517 : 20 janvier 1774-21 novembre 1775
518 : 20 février 1776-15 juillet 1777
519 : 13 novembre 1777-25 novembre 1780
520 : 9 décembre 1780-24 décembre 1782
521 : 30 décembre 1782-8 juillet 1784
522 : 8 juillet 1784-7 avril 1786
523 : 12 mai 1786-23 janvier 1788
524 : 24 janvier 1788-20 novembre 1790

Actes isolés :
525 : mariages. 1769-16 fév.1791
526 : testaments. 1769-1790
527 : inventaires et partages. 1769-1790
528 : inventaire après décès de madame de Peseux, dame de Grandvillars, 1783
529 : obligations, 1769-mars 1791
530 : baux et transactions, 1769-1791
531 : encans. 1783-1790
532 : fragment d’inventaire des minutes de l’étude de feu Jean-Jacques Bornot : registres de minutes entre 1669 et 1774, [s.d., an V]

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