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Archive : Justices d'A. R. : Rosemont (seigneurie) (AD90) 23 B 1-434


Années : 1580-1790

Entité(s) concernée(s) :

Dépouillement à faire

Numérisation : Olivier BILLOT, Elise DERMINEUR

Description :

Des archives riches de détails sur la vie quotidienne

Les archives de cette juridiction comprennent des procédures très diverses

  • rixes,
  • insultes,
  • droits d’usages,
  • limites de terrains,
  • droits de propriété,
  • successions...
Il faut y distinguer les actes relevant du juge et ceux du tabellion
Cet exercice n’est pas toujours évident d’autant plus que les tabellions sont souvent greffiers de ces juridictions et que leurs archives sont la plupart du temps mélangées.
Concernant les familles on y trouve des contrats de mariage, tutelles, curatelles, testaments, inventaires après décès, partages, vente, échange.

Deux types de pièces :
  • Les actes de la justice
    • registres d'audiences (description du déroulement du procès, jugement final),
    • autres actes officiels (enquêtes, dépositions, oppositions...),
    • pièces de procédures (suppliques, témoignages, exposés de faits, ces pièces émanent des parties et sont donc orientées, leur exploitation doit s’effectuer au regard des registres d’audiences).
  • Les actes des tabellions :
    • contrats de mariage,
    • tutelles, curatelles,
    • testaments, inventaires


Détails :
427 : pièces concernant les écluses, 1754.
414 : pièces concernant les fontaines 1778-1780.
428 : document concernant les moulins de Giromagny 1732-1778.
266 : rapports d'Antoine BROS, Lachapelle-sous-Chaux, pour les étangs d'Henry DEMOUGE 21 mai 1777-16 août 1779.
213 : fascicule des rapports de François BEYDECK, Riervescemont, 21 avril 1774-7 juin 1783 ;
220 : fascicule des rapports de Jean Claude BRINGARD, Giromagny, 25 avril 1774-4 janvier 1783 ;
227 : fascicule des rapports de Nicolas CORREY, Etueffont-Haut, 24 août 1782-30 mai 1785.

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