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Bailliage royal de Belfort

Le baillage de Belfort, partie de la subdélégation de même nom, a été approximativement formé pour englober le comté de Belfort avec ses "circonscriptions", les prévôtés de Belfort et d'Angeot, la grande Mairie de l'Assise et le Rosemont, ainsi que les petites seigneuries appartenant à des seigneurs "en partie" (et au comte de Belfort pour le reste) :  Auxelles, Bavilliers, Essert, Etueffont, Giromagny, Rougegoutte, et la seigneurie-paroisse de Phaffans.

Les charges de bailli et de subdélégué de Belfort appartiennent à la même personne, de même souvent que celle de bailli du comté de Belfort.
Celà fait de ce personnage le plus haut officier du secteur ; c'est, dans ce cas, avant tout un homme du comte avant d'être un adjoint de l'Intendant, qui réside loin de Belfort (1).

Le baillage de Belfort s'étend essentiellement sur le T.-de-B. actuel ; les communes (actuelles) qu'il recouvre sont :
1 Andelnans
2 Angeot
3 Anjoutey
4 Argiésans
5 Auxelles-Bas
6 Auxelles-Haut
7 Bavilliers
8 Belfort
9 Bermont
10 Bessoncourt
11 Bethonvilliers
12 Botans
13 Bourg-sous-Châtelet
14 Brebotte
15 Buc
16 Châtenois
17 Chaux
18 Chèvremont
19 Cravanche
20 Cunelières
21 Danjoutin
22 Denney
23 Dorans
24 Eguenigue
25 Eloie
26 Autrechêne
27 Essert
29 Etueffont
30 Evette-Salbert
31 Fontaine
32 Fontenelle
33 Foussemagne
34 Frais
35 Giromagny
36 Grosmagny
37 Lachapelle-sous-Chaux
38 Lachapelle-sous-Rougemont
39 Lacollonge
40 Lagrange
41 Lamadeleine
42 Larivière
43 Lepuix
44 Menoncourt
45 Meroux
46 Moval
47 Novillard
48 Offemont
49 Perouse
50 Petit-Croix
51 Petitmagny
52 Phaffans
54 Reppe
55 Riervescemont
56 Roppe
57 Rougegoutte
60 Sermamagny
61 Sevenans / Leupe
62 Trévenans (Trétudans / Vourvenans)
63 Urcerey
64 Valdoie
65 Vauthiermont
66 Vescemont
67 Vétrigne
68 Vézelois
69 Saint-Cosme (68)
baillage Belfort

(1) Dattler : le comté de Belfort de 1650 à 1791.



Archives relevant de cette juridiction:


Titulatures et charges relevant de cette juridiction:

  • Bailli de département ( ---en construction---) (cette charge a presque toujours été associée à celle de subdélégué)

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