Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)
Type : recettes.
Date : 3 novembre 1542
Cote : CC5/1
Recettes provenant du paiement par les mairies de l'Assise pour les chemins faits à lieu d'Enguessey (Ensisheim) par les bourgeois de Belfort entre 1537 et 1542, puis par les maires de la Terre (seigneurie) depuis le 7 février 1537 à la date de l'article
Aucun individu relevé.
Cet enregistrement a été modifié le 26/12/20.
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