Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)


Type : terrier.
Date : 1415
Cote : B 503
Description des droits seigneuriaux à Belfort : four banal et droit d'angal
Transcription :
Le four dudit lieu de Belfort est & appartient à ma dame et
est bannaul ès habitans dudit lieu, et ne puent ou doivent
faire en la dite ville four, ne aller cuyre à autre dehors
se n'estoit au deffault d'icelli ou du gouverneur qui le
gouverneroit, et se aucun d'eulx faisoit le contraire, il seroit
amendable de 72 sols, dont les 60 seroient au proffit de
ma dite dame, et les 12 à cellui qui les rappourteroit,
et doivent ceulx qui cuisent oudit four, au fournier
gouverneur ou admodiateur d'icelli chacun, à chacune fois
qui cuyt 4 tourteaux, quelque nombre de pain qui
cuyse, & pour chacune quantité, une engroigne. Lequel four, pour
ung an commencent le premier jour de janvier mil 4c
15 a esté admodié à Hugues Colin dudit Belfort :: 15 florins

En la dite ville de Belfort est le longal, et est ung
droit qui est tel que touz vins que l'on vent en
la ville en menu, celli que le vent doit pour chacun muy
4 channes de vin, et contient le muy 3 tines, & la
tine 20 channes, lequel droit les habitans de ladite ville
dient à eulx appartenir, c'est assavoir la moitié de tous temps
tel & si long qu'il n'est memoire du contraire, et leur
fuit donné par les signeurs predecesseurs de ma dite dame, et
l'autre moitié par don à eulx fait par madite dame, puis
ung an en ... et dient qu'ilz en ont lettres, lesquelles
ilz n'ont voulsu monstrer auxdiz commissaires, et souloit
ladite moitié du langal estre vendue communement par an
50 livres balois par an ou environ.

Individus relevés :
Hugues COLIN
amodiataire du four banal
(d)
Cet enregistrement a été modifié le 02/10/20.
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