Cet acte a été dépouillé par l'association LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire-de-Belfort)
Type : emphytéote.
Date : 1 avril 1694
Cote : 2E4 34
Du moulin de Grosne à #3 ; #1 et #2 sont ses prédécesseurs
Individus relevés :
| #1 : Nicolas BLANC meunier |
| #2 : Gaspard WÜRTZ meunier |
| #3 : Isaac MONTANDON résidence : Grosne meunier |
| #4 : messire Anthoine ESTIENNE résidence : Grosne curé |
| #5 : Jacques ROSSAT résidence : Grosne maire de la paroisse |
| #6 : Jacques LIEPVRE résidence : Vellescot marandier |
| #7 : Claude VALLET résidence : Recouvrance marandier |
| #8 : Barbe BOURQUIN femme en 1er lit de #3 |
Signatures : #4, #5
Cet enregistrement a été modifié le 28/05/23.
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